Aller au contenu principal Aller au pied de page
saint-yrieix-sous-aixe-fr.net15.eu
  • Accueil
  • Vie municipale
    • Éditorial
    • Le conseil municipal
    • Le Personnel Communal
    • Les comptes rendus
    • Le bulletin municipal
    • Finances
    • Transition écologique
    • Com com Val de Vienne
    • Urbanisme
  • Vivre ici
    • Logements
    • Commerces et Artisans
    • Gestion des déchets
    • Démarches administratives
    • Tarifs communaux
    • Numéros utiles
    • Desserte par bus
  • Enfance & jeunesse
    • Etablissements scolaires
    • Mode de garde/accueil
    • Transports scolaires
  • Culture & loisirs
    • Les associations
    • Patrimoine local et histoire
    • Circuits de randonnées
    • Bibliothéque
    • Sport
    • La fête de la Rose
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Vie municipale
    • Éditorial
    • Le conseil municipal
    • Le Personnel Communal
    • Les comptes rendus
    • Le bulletin municipal
    • Finances
    • Transition écologique
    • Com com Val de Vienne
    • Urbanisme
  • Vivre ici
    • Logements
    • Commerces et Artisans
    • Gestion des déchets
    • Démarches administratives
    • Tarifs communaux
    • Numéros utiles
    • Desserte par bus
  • Enfance & jeunesse
    • Etablissements scolaires
    • Mode de garde/accueil
    • Transports scolaires
  • Culture & loisirs
    • Les associations
    • Patrimoine local et histoire
    • Circuits de randonnées
    • Bibliothéque
    • Sport
    • La fête de la Rose
  • Contact
Mairie de Saint Yreix Sous Aixe dans le 87
Mairie de Saint Yreix Sous Aixe dans le 87
Mairie de Saint Yreix Sous Aixe dans le 87
Mairie de Saint Yreix Sous Aixe dans le 87
Mairie de Saint Yreix Sous Aixe dans le 87
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

1 Place de la Rose

Le Bourg

87700 Saint-Yrieix-sous-Aixe
05 55 03 81 86

Horaires d'ouvertures
Mardi, jeudi et samedi : 9h à 12h30

NOUS ECRIRE

  • MENTIONS LÉGALES

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation